Jean-Yves Couteau
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean-Yves Couteau
président du conseil général d'Indre-et-Loire, chargé de la culture
Objet:
membres du Conseil national des parcs et jardins
3
représentants des collectivités territoriales
membre suppléant
Groupe:
Conseil national des parcs et jardins
suppleant
JORFTEXT000000821367
(source JORF)
nomination
17 Janvier 2007
17/01/2007
De:
Couteau (Jean-Yves)
vice-président du conseil général d'Indre-et-Loire, adjoint au maire de Saint-Cyr-sur-Loire ; 21 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
21
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000233893
(source JORF)
nomination
15 Novembre 2002
15/11/2002
De:
Couteau (Jean-Yves)
Syndicat national des agences de voyages (SNAV), titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du deuxième collège
3
représentants des usagers du transport aérien
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000579842
(source JORF)
nomination
17 Juillet 2001
17/07/2001
